ZFE et entreprises : quelles solutions pour votre entreprise ?

Une ZFE (Zone à faible émission), aussi appelée ZCR (Zone à circulation réduite) ou LEZ (Low Emission Zone), est une zone dense et très polluée contrainte à des arrêtés visant à réduire les émissions dues à la circulation automobile. Ces réglementations sont régies par les vignettes Crit’Air (Pour en voir plus, lisez notre article sur le lexique de l’automobile). Le but de cette démarche est d’inciter la population de ces zones à une circulation automobile plus “green”.

• Toute la France n’est pas concernée, mais une majorité des métropoles sont impactées par ces dispositions. Depuis 2015, Paris a mis en place sa ZFE. Ces mesures se sont étendues à la métropole du Grand Paris (englobant une cinquantaine de communes) en 2019.

Les métropoles du Grand Lyon et de Grenoble ont suivi la marche en 2020. D’ici la fin de l’année, les métropoles de Rouen Normandie et Strasbourg devraient adopter les mêmes réglementations ZFE. Enfin, avec la Loi Climat et Résiliences, toutes les communes de plus de 150 000 habitants devront se plier aux aménagements associés à ces zones avant le 31 décembre 2023. Au total, on devrait compter une quarantaine de ZFE d’ici le 1er janvier 2024.

• Dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, trois métropoles sont concernées par ces restrictions (Lyon, Grenoble et Saint-Etienne). Dans ces zones, les Véhicules Utilitaires Légers (VUL) et les Poids Lourds (PL) non classés et crit’air 5 n’ont plus le droit de circuler. En cas de non respect de cette réglementation les entreprises s’exposent à une amende allant de 68€ à 135 € selon le type de véhicule en infraction.

Dans les mois et les années à venir les réglementations vont être amenées à évoluer de manières croissantes dans les 3 ZFE de l’Auvergne-Rhône-Alpes.

Tout d’abord, la loi climat indique qu’au 1er janvier 2025, seuls les véhicules norme Euro 5 et 6 (crit’air vert, 1 et 2) auront le droit de circuler en ZFE. Un calendrier est prévu par métropole…

Pour Lyon les premières mesures arrivent vite. Comme indiqué sur le schéma, une phase pédagogique sera mise en place, dès septembre 2022, pour les véhicules individuels non classés et Crit’Air 5, avant sa mise en place définitive en 2023. Cette phase pédagogique sera rythmée de contrôle des véhicules et , en cas d’ “infractions”, les automobilistes seront invités à penser à un véhicule plus écologique.

L’objectif est de verbaliser le moins de personnes possible à la date de mise en place de janvier 2023. Arrivés au 1er janvier 2023, ces véhicules seront alors sujets à des amendes forfaitaires pour non-respect de la réglementation allant de 70€ à 130€. Échéances suivantes: 2024 interdisant les véhicules Crit’Air 4. Puis en 2025, ce sera au tour des Crit’air 3 et les Crit’Air 2 en 2026.

Pour Grenoble, au 1er juillet 2022 les VUL et PL ayant une certification de qualité de l’air (CQA) 3 se verront l’entrée de la zone interdite. Puis en 2025, les CQA 2 passeront aussi à la trappe. Concernant les véhicules individuels, il est possible, bien que rien ne soit encore acté, que dès 2023 13 agglomérations de la métropole interdisent les véhicules Crit’Air 5, puis 4 en 2024 et enfin 3 en 2025.

Enfin, concernant Saint-Etienne, seuls les Véhicules Utilitaires Légers et les Poids Lourds sont concernés par l’échéancier envisagé. Leurs délais sont plus longs. Ils prévoient l’élimination des véhicules Crit’air 5 et 4 au premier janvier 2025, puis les Crit’Air 3 au premier janvier 2027.

Près de 60 000 véhicules seront, dès cet été, concernés par les restrictions en région Auvergne Rhône Alpes.

Comme dit précédemment, une grande quantité de véhicules seront concernés dès le mois de juillet 2022 et ce chiffre ne va faire qu’augmenter de manière exponentielle. Les entreprises vont être amenées à respecter des quotas de véhicules à faible émission. Les échéances sont les suivantes:

Acheter un véhicule aujourd’hui pourrait donc tout à fait, si vous ne prenez pas en compte les critères ZFE, être vétuste dans 2 ans. Même en partant sur un leasing LLD (location longue durée) ou LOA (location avec option d’achat), en fin de contrat, le véhicule pourrait ne plus correspondre aux réglementations en vigueur dans les ZFE.

La première, serait de se rabattre sur un renouvellement complet de votre flotte par des véhicules électriques ou hybrides. La solution la plus sûre mais aussi celle qui implique le budget le plus important.

Une autre solution serait de bénéficier des aides locales au fur et à mesure du renouvellement. La métropole de Lyon propose une aide aux professionnels pour renouveler leurs véhicules professionnels. Il y a 4 type d’aide possible :

Sur Grenoble, une subvention est allouée aux professionnels. Cette aide peut aller jusqu’à 18000 € pour l’achat d’un véhicule propre et peut être accordée pour un maximum de 5 véhicules par entreprise. Et Saint Etienne propose aussi une aide à la conversion des véhicules professionnels propres allant jusqu’à 16000€.

Mais ces aides ne prennent pas en compte les véhicules de fonctions vu comme des véhicules individuels. Pour cette problématique, il y a d’autres solutions…

En premier lieu, le bonus écologique peut être une solution : c’est une aide étatique à montant variable. Ce bonus couvre 27% (dans une limite de 4000€) du coût d’achat d’un véhicule électrique ou hydrogène dont le prix n’excède pas 45 000€.

De plus, ce bonus est cumulable avec la prime à la conversion. Une aide qui permet l’obtention d’une prime allant jusqu’à 5000€ lors de la mise en casse d’un vieux véhicule polluant pour l’obtention d’un véhicule plus écologique.

Chez BMW on retrouve la filiale i. Filiale BMW, constructeur de modèles électrique et hybride rechargeable. Ces modèles sont soit Crit’air 1 ou Crit’Air vert, et seront donc durables face au restriction des ZFE.

Certains modèles peuvent bénéficier des aides locales et/ou nationales comme la BMW i3 qui bénéficie du bonus écologique. Ce modèle de citadine 100% électrique vous permettra d’effectuer vos déplacements professionnels urbains en toute tranquillité dans les ZFE de France. Son autonomie de 100km pour une recharge de 18 min sur une borne de recharge rapide fait de ce modèle un allié parfait des ZFE. (pour plus d’informations sur ce modèle cliquez ici.)

D’autres modèles complètent la gamme BMW électrique. SUV sportif, la BMW iX3 sera adaptée pour vos déplacements professionnels plus éloignés en pouvant atteindre les 461 km d’autonomie. Sans oublier son intérieur spacieux avec une habitabilité optimisée.. (pour plus d’informations sur ce modèle cliquez ici.)